Que risque-t-on réellement à acheter une contrefaçon ?
Véritable fléau pour les professionnels, la contrefaçon sévit dans tous les domaines. Spécialité des vendeurs à la sauvette, cette pratique se trouve un peu partout et attire facilement les touristes de passage, plus ou moins conscients du caractère illégal de leur achat.
Après tout, s’offrir un sac à main à petit prix alors qu’il est à l’effigie d’une marque de luxe est très tentant. Les conséquences peuvent toutefois être douloureuses.
La saisie et l’amende
Avant toute chose, il est important de rappeler que la loi ne punit pas seulement le vendeur de produits de contrefaçon, mais aussi les détenteurs. Dans les deux cas, il s’agit en effet d’un délit passible de lourdes sanctions. Selon le volume des marchandises concernées et leur valeur, les peines peuvent aller jusqu’à 300.000 euros d’amende et trois ans de prison.
Bien entendu, l’achat d’un seul faux sac Vuitton sur un marché à l’étranger ne sera pas si durement puni. A minima, l’acheteur s’expose à une saisie de son souvenir par les douanes et à une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l’objet de la fraude.À titre indicatif, les services français ont saisi quelque 5,4 millions d’articles contrefaits en 2018, dont 30 % issus d’achats en ligne.
Déceler une contrefaçon
Si un individu se fait prendre avec un objet de contrefaçon, la sanction sera automatique et ce, même s’il n’a pas conscience d’avoir acheté un faux. Pour éviter de se faire taper sur les doigts, il faut donc rester vigilant. Mieux vaut alors éviter les lieux de vente inhabituels, les prix particulièrement bas et les vendeurs mal identifiés. De même, une étiquette mal imprimée, comportant des fautes d’orthographe et un emballage de mauvaise qualité sont autant d’indices d’un article suspect. Il est important de vérifier aussi les imperfections des coutures et finitions, des motifs ou encore des couleurs qui sont souvent de piètre qualité en cas de contrefaçon.
Avec l’essor du e-commerce, ce type de pratique s’est largement dématérialisé. En plus de commettre un délit, on peut alors être victime de fraude. Le premier réflexe est de s’assurer que les coordonnées complètes du professionnel figurent sur le site, que le prix TTC et les conditions générales de vente sont clairement mentionnés et que les modalités de paiement et de livraison sont précisées. En cas de doute, il est possible de signaler la contrefaçon sur Internet-signalement.gouv.fr.
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